Raymond Bernard


De: Bernard (Raymond)
ancien président du conseil de prud'hommes de Bolbec
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000805575(source JORF)
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Bernard (Raymond, Gilbert, Paul)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 22 décembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-12-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bernard (Raymond)
adjudant-chef, transmissions ; 20 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Bernard (Raymond)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.